Mentions légales

Désignation du site :
Nom du site : fondationfyssen.fr
Site Internet institutionnel de la Fondation Fyssen

Directeur de la publication : 
Monsieur Daniel LALLIER (Président de la Fondation Fyssen)
Ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL portant le numéro 1558837 v 0.

Raison sociale :
Fondation Fyssen, fondation reconnue d’utilité publique
194, rue de Rivoli – 75001 Paris – France
Tél. : +33 1 42 97 53 16 – Fax : +33 1 42 60 17 95
SIREN : 318 946 449 (Enregistré à Paris) – SIRET Fondation : 318 946 449 000 10
Nom de domaine : La réservation du nom de domaine fondationfyssen.fr a été effectuée auprès de OVH conformément aux dispositions légales en vigueur.

Hébergement du site Internet : OVH

Contenus :
La Fondation Fyssen rappelle que le contenu de son site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu’il est susceptible d’être modifié ou faire l’objet de mise à jour. Aucune publicité n’est admise et affichée sur ce site Internet.

Loi informatique et liberté :
La loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 dite informatique et libertés modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 Août 2004.
Lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). En particulier ces informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.
Conformément à l’article 34 de la loi informatique et liberté vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit il convient d’écrire à l’adresse suivante : Fondation Fyssen – 194, rue de Rivoli – 75001 PARIS

Droit d’auteurs et copyright :
L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Fondation Fyssen.
Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de la Fondation Fyssen.
Le site Internet de la Fondation Fyssen dans la totalité de ses composantes (textes, éléments graphiques, photos) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.
La Fondation Fyssen ne commercialise aucun fichier d’adresses ou de courriels.